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LES ACTEURS DE LA CONTREFAÇON



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La qualité et le volume des contrefaçons présentes sur les marchés attestent sans équivoque que ces pièces sont fabriquées de manière industrielle.



LES ACTEURS DE LA CONTREFAÇON

La qualité et le volume des contrefaçons présentes sur les marchés attestent sans équivoque que ces pièces sont fabriquées de manière industrielle. Les contrefacteurs sont donc des professionnels qui ne recherchent que le gain tout en limitant les risques. La contrefaçon est une activité très lucrative à l’instar du trafic de stupéfiants.

Les contrefacteurs n’ont aucun coût lié au développement à supporter, aucune charge sociale et taxe à payer, aucune promotion à réaliser. Ce commerce est contrôlé par les différentes organisations du crime dans le monde entier. Du reste, à la tête de certains réseaux de contrefaçon et de stupéfiants se trouvent les mêmes personnes.

La contrefaçon servirait également à financer les organisations terroristes.

Le commerce du faux est rentable ! L’absence ou la faiblesse de nombreuses législations en matière de propriété intellectuelle, le manque de volonté de certaines autorités étatiques limitent considérablement les risques encourus par les contrefacteurs. La complaisance ou l’amusement des consommateurs engendrera toujours une offre.

PRODUCTION DES FAUSSES MONTRES

Les contrefacteurs utilisent, dans la grande majorité des cas, des composants qu’ils se procurent auprès de tiers.

C’est le cas des mouvements par exemple, dont la fabrication en tant que telle n’implique pas un délit de contrefaçon.

Le délit proprement dit est commis à l’un ou l’autre des stades suivants :

• production de composants protégés par un droit de la propriété intellectuelle, particulièrement certaines pièces de l’habillage: cadrans, boîtes, bracelets,… (contrefaçon de modèle)

• apposition de marques contrefaisantes ou d’autres indications illicites, soit au moment de la fabrication des composants, soit à un stade ultérieur (contrefaçon de marque)

Il n’est pas exclu que le producteur de composants, mouvements ou montres, puisse être poursuivi pour complicité, au motif qu’il savait ou aurait dû savoir que les produits livrés portaient atteinte aux titulaires de droit et que, par conséquent, les pièces par lui fabriquées seraient utilisées par des contrefacteurs.

Les composants de l’habillage (boîtes, cadrans, bracelets) et les mouvements proviennent principalement de deux sources :

• Le Sud-Est asiatique (90%des cas): Chine et Hong Kong (70%des cas), Corée du Sud, Japon, Taiwan, Thaïlande.

• Les régions horlogères de l’Europe: Allemagne, Italie, France, Suisse.

Il convient d’ajouter que certains pays sont également très prisés des contrefacteurs en raison des procédures douanières simplifiées accordées aux marchandises de transit:

• Asie: Hong Kong, Singapour.

• Europe: Benelux.

• Amérique: Paraguay, Panama.

• Moyen-Orient: Emirats Arabes Unis.

Les opérations d’assemblage et de marquage ont lieu, soit sur le site de production, auquel cas nous retrouvons les pays mentionnés ci-dessus, soit dans les zones de vente. S’agissant de ce dernier point, notons que l’explosion du trafic touristique intercontinental a eu un effet multiplicateur considérable sur les ventes de contrefaçons. Les points de transit et les régions de villégiature constituent des bassins d’écoulement dont on a peine à mesurer l’importance.


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