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LES RÉSEAUX DE CONTREFAÇONS



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Les contrefacteurs utilisent des réseaux bien établis. Ils ont tout simplement recours à des sous-traitants spécialisés à qui ils passent commande en vue d’obtenir les éléments constitutifs du produit (mouvement, boîte, bracelet, cadran)



LES RÉSEAUX DE CONTREFAÇONS

Les contrefacteurs utilisent des réseaux bien établis. Ils ont tout simplement recours à des sous-traitants spécialisés à qui ils passent commande en vue d’obtenir les éléments constitutifs du produit (mouvement, boîte, bracelet, cadran). Ces fournisseurs sont équipés de machines modernes et performantes. Dès réception des composants, les contrefacteurs procèdent au marquage dans leurs propres ateliers ou chez un sous-traitant peu scrupuleux.

Notons à ce propos que pour déjouer les contrôles douaniers, le marquage a souvent lieu « sur le marché » c’est-à-dire dans un endroit proche du bassin géographique où les pièces seront écoulées. La marque contrefaite ou toute autre indication illicite (indications géographiques et techniques, poinçons de métaux précieux, etc.) est apposée sur l’un ou l’autre des composants de l’habillement, voire sur le mouvement. On procède enfin à l’assemblage final.

Voilà le schéma en vigueur actuellement.

Mais la contrefaçon ne se limite pas à une activité de production. Le délit de faux consiste parfois simplement en une transformation des produits. Dans ce domaine, l’ingéniosité des contrefacteurs est sans limite. Citons quatre méthodes parmi les plus courantes:

• Achat de montres complètes, imitant ou non des modèles connus, portant une marque licite mais peu connue. Celle-ci est effacée et remplacée par une marque de grande notoriété.

• Achat de montres dont la marque se prête aisément à la contrefaçon par l’effacement d’un ou plusieurs caractères (par ex. «Noris», marque peu connue, qui devient «Oris», marque suisse réputée).

• Achat de montres originales en acier dont on remplace l’habillage par des composants en métal précieux (recyclage d’or volé).

• Achat de montres originales sur lesquelles on procède à une transformation sans l’autorisation du titulaire de la marque, par exemple un sertissage (recyclage de pierres précieuses acquises illégalement, remplacement des diamants par de faux brillants etc.).



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